On le sait, tout n’est pas permis en matière de Communication, de Marketing et de Publicité. Les règles et normes à respecter sont nombreuses, qu’elles soient d’origine légale ou déontologique. Seulement voilà, comment s’y retrouver?
Il n’existe pas en France de code de la publicité. Les règles applicables sont éparpillées dans de multiples Codes : le Code Civil (droit à l’image…) ou le Code de la Propriété Intellectuelle (droit d’auteur…), le Code de Commerce (pratiques déloyales…), le Code de l’Urbanisme ou encore de l’Environnement (affichage…) sans oublier le Code Pénal en cas d’infraction.
Un ouvrage synthétique sur le droit applicable à la Communication, au Marketing et à la Publicité a donc dans ce contexte toute sa place. Réunir et expliquer dans un même ouvrage l’essentiel des règles et normes applicables est le pari tenté par l’ouvrage « Le Droit de la Communication et de la Publicité » écrit par Henri Rivollier, directeur de publication à droitdelacom.org et enseignant en droit de la communication dans le supérieur.
L’ouvrage se décline en 4 grandes parties articulées en 32 chapitres (voir le sommaire) :
- Le cadre juridique de la Communication : se conformer aux règles déontologiques applicables à toute publicité, maitriser ses allégations environnementales, respecter le droit à l’image et les droits d’auteur, ne pas tomber dans les pratiques déloyales, exploiter avec finesse la publicité comparative….
- Les principaux secteurs réglementés : lancer une campagne publicitaire pour l’alcool, le tabac, le crédit, les produits alimentaires…
- La communication médias : communiquer à la radio, à la télévision, au cinéma, par affichage, dans la presse ou sur internet
- La communication hors-médias : organiser une vente promotionnelle ou une vente avec prime, lancer un concours ou un jeu commercial, créer un événement, devenir sponsor ou mécène…
Dans son ouvrage « Droit de la Communication et de la Publicité » publié en janvier 2020 au Génie Editeur, Henri Rivollier défend le parti pris que toute communication ou publicité qui se veut responsable a pour première exigence le strict respect du droit, qu’il soit français, européen, voire international, aussi bien que des règles déontologiques proposées par les organismes professionnels.
Un ouvrage que nous espérons utile aux professionnels de la communication et de la publicité et aux étudiants qui se préparent à entrer dans ce secteur.
