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Twitter doit se soumettre à la loi française

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Nous avions évoqué l’action en justice de plusieurs associations de lutte contre le racisme, à l’encontre de Twitter, suite aux nombreux tweets racistes et antisémites que l’on peut trouver sur le réseau social.

Le TGI de Paris vient, dans une action en référé, d’imposer deux choses à Twitter, l’obligeant ainsi à se soumettre à la loi « du pays d’accueil ».

Communiquer les noms

Twitter avait accepté de supprimer les tweets litigieux. La justice exige davantage puisqu’elle lui ordonne de livrer au juge les noms des auteurs des tweets litigieux. Pour l’heure, Twitter semble faire de la résistance, plaidant que son siège est aux États-Unis et qu’il lui faudra obtenir l’accord des autorités de son pays. Il plaide également la liberté d’expression dont la tradition est forte aux USA.

Adapter la plateforme

Le juge demande à Twitter d’adapter sa plateforme en France en mettant en place un dispositif visible et facilement accessible qui permettrait de dénoncer aisément les tweets illégaux.

Qu’en penser?

Les cultures et les traditions française et américaine diffèrent en matière de liberté d’expression, sans doute sous l’influence de deux Histoires différentes. Celle-ci est davantage encadrée en France. Par exemple, la liberté d’expression est largement reconnue à la presse, ce qui n’autorise pas pour autant l’apologie du racisme ou de l’antisémitisme. Twitter semble le découvrir à ses dépens. Jusqu’où pourra-t-il résister?